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Services aux courtiers en valeurs mobilières

Comprehensive Custody and Registered Plan Trustee Services

Aperçu

Nos services de garde de fonds et services de fiduciaire pour régimes enregistrés, à l’intention des courtiers en valeurs mobilières réglementés par l’OCRI, sont livrés par une équipe d’élite composée de cadres supérieurs et de gestionnaires des relations clients.

Capacités

Services de fiduciaire pour régimes enregistrés

Nous proposons des services de fiduciaire pour régimes enregistrés en conformité avec les dispositions de la Loi de l’impôt sur le revenu du Canada. Notre guide d’administration en ligne contient des ressources détaillées afin d’aider nos clients à composer avec les défis complexes liés à l’administration des régimes enregistrés. Au besoin, notre équipe de gestionnaires des relations clients est à votre disposition pour répondre à vos questions et vous aider à résoudre des problèmes plus complexes, offrant ainsi une solution de rechange fiable aux modèles de fiducie rigides traditionnels.

Ce guide d’administration présente les normes administratives qui s’appliquent aux régimes enregistrés et il énonce les politiques de Compagnie Trust TSX à l’égard des produits suivants :

  • Régime enregistré d’épargne-retraite (REER)
  • Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)
  • Compte d’épargne libre d’impôt (CELI)
  • Régime enregistré d’épargne-études (REEE)
  • Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP)

Ce guide résume aussi les exigences de la Loi de l’impôt sur le revenu du Canada au sujet des régimes enregistrés et fait état de conditions supplémentaires formulées par l’Agence du revenu du Canada (ARC) et par les organismes provinciaux de réglementation des régimes de retraite.

Le principal objectif ce site Web est d’offrir à nos clients qui bénéficient de services liés aux régimes enregistrés une plateforme où nous pouvons collaborer et partager des renseignements relatifs à l’administration des régimes enregistrés.

Services de garde

Notre équipe de spécialistes propose des services personnalisés de garde de liquidités aux courtiers en valeurs mobilières réglementés par l’OCRI. Grâce à nos importantes positions de trésorerie et à nos relations avec toutes les banques canadiennes de premier plan, nous sommes souvent en mesure d’offrir des taux d’intérêt supérieurs à ceux que les clients pourraient obtenir de façon autonome.

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Perspectives de Compagnie Trust TSX

Repenser la préparation des assemblées générales annuelles : comment les équipes de gouvernance doivent aborder 2026
Chaque année, à l’approche de la saison des assemblées générales annuelles (AGA), les équipes de gouvernance doivent composer avec la volonté de créer une expérience fluide, conforme aux exigences et exécutée de façon réfléchie, ainsi qu’avec la réalité des délais serrés, des attentes changeantes et de la complexité croissante des formats hybrides et virtuels. Malgré son caractère prévisible et cyclique, cette période n’est jamais une simple répétition de ce qui s’est passé l’année d’avant. Bien que l’AGA soit une exigence légale, elle est également devenue le reflet d’autres éléments cruciaux : le niveau de préparation d’une entreprise, la façon dont elle communique avec les parties prenantes et l’assurance avec laquelle elle gère le changement.
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À l’aube de la période des assemblées annuelles, les émetteurs canadiens anticipent une difficulté connue, mais évitable : la possibilité d’une autre grève de Postes Canada. Personne ne peut prédire les interruptions de service, mais les leçons de la dernière grève des postes mettent en évidence un risque opérationnel que vous pouvez réduire en réexaminant l’approche de votre société en matière de communication aux actionnaires.
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